Mentions légales

Informations légales relatives au site et à la société exploitante.

1. Éditeur du site

Le présent site atelier-vert-motoculture.fr (ci-après « le site ») est édité par :

  • Dénomination sociale : PHILIPPE MOTOCULTURE ET CO
  • Nom commercial : Atelier Vert
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital social : 1 000,00 €
  • Siège social : 5 route de Génaville, 54150 Lantéfontaine, France
  • SIREN : 850 965 021
  • SIRET (siège) : 850 965 021 00015
  • RCS : 850 965 021 R.C.S. Briey
  • Code APE/NAF : 4540Z — Commerce et réparation de motocycles
  • N° TVA intracommunautaire : FR90 850 965 021
  • Date de création : 23 mai 2019

2. Directeur de la publication

Monsieur Florian FREY, gérant de la société PHILIPPE MOTOCULTURE ET CO, en exercice depuis le 25 mai 2019.

3. Contact

4. Hébergeur

Le site est hébergé par un prestataire technique tiers. Les coordonnées exactes de l'hébergeur sont disponibles sur simple demande à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du présent site (textes, images, photographies, logos, marques, graphismes, illustrations, vidéos, mise en page, base de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à la société PHILIPPE MOTOCULTURE ET CO ou à des tiers ayant autorisé leur diffusion.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos des fabricants présents sur le site (Husqvarna, Cub Cadet, Stiga, Echo, MTD, Pubert, Staub, Oleo-Mac, Babin, OGM, Berner, Würth, Motul, etc.) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont reproduits avec leur autorisation, dans le cadre de la qualité de revendeur ou de partenaire de la société éditrice.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. PHILIPPE MOTOCULTURE ET CO ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites tiers, ni de la collecte ou de la transmission de données personnelles, de l'installation de cookies ou de tout autre procédé tendant à des fins similaires effectués par ces sites.

7. Données personnelles

Le site est un site purement informatif et ne collecte aucune donnée personnelle via un formulaire de contact ou un compte utilisateur. Les seuls échanges de données personnelles ont lieu lorsque l'utilisateur contacte spontanément la société par téléphone ou par e-mail.

Les données ainsi transmises sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne font l'objet d'aucune cession à des tiers. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous écrire à ateliervert@motoculture.cc ou par courrier postal à l'adresse du siège social.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

8. Cookies

Le site n'utilise pas de cookies de suivi ni de traceurs publicitaires. Seuls peuvent être déposés des cookies techniques nécessaires au fonctionnement de services tiers intégrés (notamment Google Maps pour l'affichage de la carte de localisation). Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout cookie.

9. Crédits

Photographies : PHILIPPE MOTOCULTURE ET CO. Logos des marques : propriété de leurs détenteurs respectifs. Cartographie : © Google Maps. Icônes : Font Awesome 6 Free, licence CC BY 4.0. Polices : Inter et Fraunces (Google Fonts, SIL Open Font License).

10. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de la société éditrice seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : mai 2026.